Les séances du Conseil communautaire sont ouvertes au public et se déroulent au sein des communes de la Communauté de Communes.

Le calendrier 2024 :

• mardi 17 septembre à 19h – Saint Pierre de Chandieu
• mardi 15 octobre à 19h – Genas
• mardi 17 décembre à 19h – Colombier Saugnieu

Veuillez noter que ces dates et les lieux sont susceptibles d’être modifiés.

En partenariat avec la CCEL, l’Agence Locale de la Transition Énergétique du Rhône (ALTE 69) renseigne et accompagne gratuitement les habitants du territoire sur toutes les questions liées à l’énergie : rénovation énergétique performante, aides financières, énergies renouvelables, économies d’énergies, choix des professionnels, etc. Vous êtes propriétaire occupant, propriétaire bailleur ou copropriétaire d’un bien dans la CCEL ? Vous pouvez bénéficier de ce service.

L’accompagnement est modulable selon vos besoins. Du simple échange téléphonique à la visite à domicile, en passant par des rendez-vous en permanence près de chez vous, un conseiller :

• abordera l’aspect technique des travaux mais également financier en estimant avec vous le montant des travaux et les aides qui peuvent être allouées ;
• vous aidera à comparer les offres des différentes entreprises sollicitées et vérifier si les devis sont bien éligibles aux aides financières ;
• vous épaulera pour les demandes de subventions.

L’ALTE 69 est l’Espace Conseil France Rénov’ du Rhône, le service public de la rénovation de l’habitat. C’est un service d’intérêt général, gratuit, indépendant de tout fournisseur d’énergie et de matériaux et sans intérêt commercial. Il est financé par le Département du Rhône et toutes les collectivités du Rhône dont la CCEL.

Pour contacter l’ALTE 69 ou prendre rendez-vous avec un conseiller :

• Un numéro unique : 04 37 48 25 90 (tapez 2)
• Ou rendez-vous sur www.alte69.org, rubrique « contact »
• Les conseillers de l’ALTE 69 se déplacent aussi près de chez vous tous les 1^ers jeudis du mois de 9h30 à 16h30 dans les locaux de la CCEL à Colombier-Saugnieu – Aéroport Lyon – Saint Exupéry, 40 rue de Norvège (sur rendez-vous)

C’est bientôt la rentrée pour le moustique tigre. L’arrivée des beaux jours marque aussi le retour de ce nuisible invasif à rayures noires et blanches. C’est aussi le moment où l’on peut encore enrayer sa propagation.

Le moustique tigre : qui est-il ?

Le moustique tigre dont le nom scientifique est Aedes albopictus, est une espèce de moustique de petite taille (entre 5 et 10 mm). Noir, tacheté de blanc sur le corps et les pattes et présentant une ligne blanche sur la tête et le dos, il peut transmettre certains virus comme la dengue, le zika ou le chikungunya. Comme tous les moustiques, il a besoin d’eau pour assurer son développement.

Comment participer à réduire sa présence ?

Quelques bons gestes peuvent permettre de réduire la présence du moustique tigre :

• Vider les coupelles sous les pots de fleurs, les gamelles pour animaux, les bâches couvrant les tas de bois, etc. au moins une fois par semaine.
• Couvrir de façon hermétique tous les récipients comme les réservoirs d’eau de pluie, avec un couvercle ou un tissu fin.
• Curer régulièrement les rigoles, les gouttières, les chéneaux…
• Ranger à l’abri de la pluie tous les matériels pouvant contenir ou accumuler de l’eau (outils de jardinage, brouettes, seaux, arrosoirs, jouets…) ou retournez-les.

La CCEL se mobilise pour lutter contre le moustique tigre

La lutte contre le moustique tigre passe par une action coordonnée de tous les acteurs : collectivités, entreprises, citoyens …

Afin de faciliter cette prise de conscience et les actions collectives, la CCEL s’engage par la mise en œuvre d’un plan d’actions en associant les communes du territoire. Ainsi, elle co-finance et anime les actions de transfert de savoir-faire auprès des agents et des élus du territoire.

Plus d’information : www.moustigre.org

Le mardi 18 juin 2024, les élus de la Communauté de Communes de l’Est Lyonnais se sont réunis au complexe de l’Odysée à Pusignan. Plusieurs points ont été soumis au vote, parmi eux, la mise en place d’une incitation financière aux covoitureurs au 1er septembre et la mise en place d’un programme d’intérêt général avec l’ANAH pour soutenir la rénovation du parc privé.

Acquisition d’une parcelle pour l’hôtel communautaire et la halle

La CCEL envisage d’acquérir une parcelle près de l’hôtel communautaire. Cette acquisition permettra de créer une zone de stationnement en lien avec la réhabilitation de la halle, tout en anticipant les besoins futurs en espace. Des négociations vont être conduites avec Aéroport de Lyon et la société DUVAL, actuellement chargée de la commercialisation de ces terrains.

Clôture du budget annexe « Extension ZAE 3 Joncs – Petite Gare »

Le budget annexe « Extension ZAE 3 Joncs – Petite Gare » créé pour gérer les opérations d’acquisition et d’aménagement des terrains revendus sous forme de lots viabilisés, arrive à son terme après la cession du dernier lot en 2023. Toutes les opérations étant achevées, il a été proposé de clôturer ce budget annexe.

Attribution d’une subvention exceptionnelle à deux amicales de sapeurs-pompiers

Pour soutenir les initiatives locales, la CCEL a décidé d’attribuer des subventions exceptionnelles de 1 500 € à deux amicales de sapeurs-pompiers. L’amicale des sapeurs-pompiers de Genas-Chassieu recevra cette aide pour organiser la journée départementale et métropolitaine des sapeurs-pompiers du Rhône et de Lyon le 22 juin 2024. De même, l’amicale des sapeurs-pompiers de Saint Pierre de Chandieu bénéficiera de cette subvention pour le concours inter sections des sapeurs-pompiers de l’est lyonnais le 14 septembre 2024.

Everest Parc à Genas : Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité pour 2023

Conformément au traité de concession avec la Société d’Equipement du Rhône et de Lyon (SERL) pour l’aménagement de la ZAC Ever Est à Genas, le Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) pour l’exercice 2023 est présenté. Le rapport montre un retour à l’équilibre financier et des perspectives bénéficiaires de 8,538 millions d’euros.

Délégation de la compétence sur les mobilités partagées à SYTRAL Mobilités

La CCEL a élaboré une stratégie de mobilités en 2019, mettant l’accent sur l’optimisation de la voiture individuelle et le développement des modes alternatifs comme le vélo et la marche. Afin de renforcer le covoiturage dynamique et en collaboration avec la Métropole de Lyon, la CCEL délègue cette compétence à SYTRAL Mobilités. Cela permettra de développer un réseau de covoiturage à haut niveau de service sur l’aire métropolitaine lyonnaise.

Mise en place d’une incitation financière aux covoitureurs au 1^er septembre

Suite à la délégation de compétence au SYTRAL Mobilités, la CCEL souhaite promouvoir le covoiturage en offrant des incitations financières. Les trajets entre 5 et 30 km seront éligibles à ces incitations, avec des avantages pour les abonnés TCL. Une enveloppe budgétaire de 10 000 € par an est proposée, avec une allocation de 3 300 € pour la période de septembre à décembre 2024.

Partenariat avec l’Agence d’urbanisme de l’aire métropolitaine lyonnaise

Dans le cadre de son partenariat avec UrbaLyon, la CCEL missionne l’agence pour élaborer un référentiel partagé pour l’aménagement et la réhabilitation des zones d’activités économiques (ZA). Ce projet, évalué à 23 200 €, vise à améliorer la qualité et la cohérence des aménagements dans les ZA, en élaborant des règles d’urbanisme communes à toutes les ZA.

Suppression des Passages à Niveaux n° 12 et 14 à Saint Pierre de Chandieu / Convention avec SNCF Réseau relative à la phase réalisation de l’opération

La CCEL, en partenariat avec SNCF Réseau, prévoit des travaux d’aménagement routier après la suppression des passages à niveau n°12 et 14 à Saint Pierre de Chandieu. La maîtrise d’ouvrage de ces travaux, estimés à 1 007 830 € HT, sera assurée par la CCEL, avec un financement intégral de SNCF Réseau.

Arrêt n°2 du Programme Local de l’Habitat 2024-2029 à la suite des avis rendus par les communes et le SEPAL

La CCEL propose de finaliser son Programme Local de l’Habitat (PLH) 2024-2029, malgré certains avis défavorables concernant les objectifs de logements sociaux. Durant le conseil, 17 membres ont émis un avis défavorable.

Habitat privé : mise en place d’un Programme d’Intérêt Général (PIG) avec l’Agence Nationale de l’Habitat (ANAH)

Pour soutenir la rénovation énergétique et l’adaptation des logements privés, la CCEL prévoit de mettre en place un PIG avec l’ANAH. Ce programme, d’une durée de trois ans, vise à accompagner les propriétaires occupants et bailleurs dans leurs travaux de rénovation. Une enveloppe annuelle de 143 000 € sera consacrée à ce dispositif.

La CCEL et, pour certaines opérations, les communes participent financièrement à la production de logements abordables sur le territoire en apportant des aides aux bailleurs sociaux et en garantissant les prêts souscrits par ceux-ci. De nouveaux logements viennent d’être mis en location sur les communes de Saint Laurent de Mure et Jons.

Dynamiser les communes

60 logements, dont 13 logements sociaux, sont sortis de terre Place du 26 août 1944 à Saint Laurent de Mure et chemin de Chantenoy à Jons. Ces nouveaux programmes contribuent à dynamiser les communes et permettent de favoriser la mixité sociale en prévoyant des logements abordables en location pour les foyers aux revenus modestes.

La CCEL participe financièrement à la construction des logements sociaux

La CCEL, dans le cadre de sa politique habitat, a participé au financement de la construction des logements sociaux à hauteur de 51 500 euros. En contrepartie, 6 des 13 logements ont été attribués à des candidats proposés par la commune de Saint Laurent de Mure et Jons.

Saint-Laurent-de-Mure :

Jons : 

La CCEL vous donne rendez-vous les 12 et 13 juin à la CCI de Lyon pour participer au Salon Construction & Immobilier d’Entreprise Lyonnais (CIEL), le 2ème plus grand salon français consacré à l’immobilier professionnel. Cet événement incontournable se tiendra au Palais de la Bourse à Lyon.

Les objectifs du salon CIEL :

Favoriser les rencontres entre chefs d’entreprise, futurs chefs d’entreprise et acheteurs fonciers avec les constructeurs, promoteurs, aménageurs et agences. Encourager l’implantation et le développement des entreprises dans le bassin lyonnais.

Lors de ce salon, vous pourrez retrouver l’équipe de la CCEL qui sera à votre disposition pour échanger sur les multiples opportunités d’implantation sur notre territoire. Profitez de cette occasion pour développer votre réseau, découvrir de nouveaux partenaires et faire avancer vos projets immobiliers dans un cadre propice aux affaires.

Rejoignez-nous et participez à cet événement majeur qui dynamise le secteur de l’immobilier professionnel à Lyon !

Conformément aux dispositions de l’article R.572-9 du code de l’environnement, le projet de PPBE de Pusignan est mis à la disposition du public pendant une durée de deux mois du 19 juin au 19 août 2024 inclus.

Le public pourra présenter, pendant toute la durée de la consultation, ses observations selon les modalités suivantes :

– par courrier électronique à l’adresse suivante : transitionecologique@ccel.fr

– par écrit, sur le registre papier prévu à cet effet à la CCEL (à l’accueil général, bureau N°14, au 1^er étage).

A l’issue de cette phase de consultation, le PPBE sera soumis à l’approbation de la CCEL.

Le mardi 21 mai 2024, les élus de la Communauté de Communes de l’Est Lyonnais se sont réunis à la salle de la Charpenterie à Saint Bonnet de Mure. Plusieurs points ont été soumis au vote, parmi eux, l’extension de la Zone Artisanale des trois joncs à Jons et le soutien de la CCEL sur le développement de l’habitat social.

Extension de la Zone Artisanale des Trois Joncs à Jons :

La CCEL, en concertation avec la commune de Jons, progresse sur l’extension de la ZA des Trois Joncs. Ce projet inclut l’acquisition de deux parcelles pour favoriser l’implantation de nouvelles entreprises. Le prix d’acquisition total pour la CCEL s’établirait à 336 695 € hors taxes.

Partenariat avec l’ADERLY :

Signature d’une convention de partenariat avec l’Association pour le Développement Économique de la Région Lyonnaise (ADERLY) pour promouvoir l’implantation d’entreprises et le développement économique local, en se concentrant sur des filières prioritaires et des zones d’activité stratégiques. Selon les critères établis par l’ADERLY (population du territoire et nombre d’entreprises accueillies), la contribution annuelle de la CCEL s’établirait à 15 000 €.

Initiative de Covoiturage à Haut Niveau de Service (COHNS) :

La CCEL confirme son engagement dans un projet de réseau de covoiturage à haut niveau de service, en collaboration avec la Métropole de Lyon et SYTRAL Mobilités, pour améliorer les options de mobilité alternatives à la voiture individuelle et réduire l’empreinte carbone sur le territoire.

Lutte contre le Frelon Asiatique :

Face à l’augmentation de la présence du frelon asiatique, la CCEL augmente son financier au dispositif de surveillance et de lutte, en réponse à une hausse significative des signalements et de la présence de nids sur le territoire. Ce dernier s’établirait à 4 000 € pour l’année 2024, selon la clé de répartition suivante :

• Coût de destruction des nids : 50% selon le nombre d’habitants et 50% selon le nombre de nids présent en moyenne sur 2022 et 2023
• Frais de gestion à hauteur de 17 %.

Étude pour un Fonds Air Bois :

Lancement d’une étude de préfiguration, avec 2 autres collectivités (la CCPO et la LYSED), subventionnée par l’ADEME, pour la création d’un Fonds Air Bois, visant à améliorer la qualité de l’air en subventionnant le remplacement des appareils de chauffage au bois peu performants.

Développement de l’Habitat Social :

La CCEL continue de soutenir le développement de l’habitat social, avec des subventions pour l’acquisition en VEFA de huit logements locatifs sociaux (6 PLUS et 2 PLAI) à Saint Bonnet de Mure et de neuf logements locatifs sociaux (7 PLUS et 2 PLAI) à Saint Laurent de Mure.

Convention de Réserve Foncière avec l’EPORA :

La convention de réserve foncière entre la CCEL, la commune de Saint-Pierre-de-Chandieu et l’EPORA a pour objet de faciliter le développement de la zone « Quatre Chênes – Portes du Dauphiné ». Cette convention permet à l’EPORA de gérer les acquisitions foncières pour des expansions et rénovations économiques. L’objectif est de renforcer l’attractivité et de diversifier l’économique locale.