La déchèterie de Jons est exceptionnellement fermée jusqu’au samedi 12 août.
Vous pouvez vous rendre dans les autres équipements dont vous retrouverez les horaires et accès en cliquant ici.
À noter : les horaires adaptés des déchèteries sont prolongés jusqu’au samedi 19 août inclus. Ce dispositif est susceptible d’être reconduit selon les conditions climatiques.
Plus d’information : https://smnd.fr/
Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) est un document d’urbanisme axé sur la planification intercommunale. Il se situe à l’interface entre les législations en matière d’aménagement du territoire, les documents régionaux et départementaux et les politiques d’urbanisme locales.
Il donne les orientations et les objectifs généraux de l’aménagement du territoire en matière de développement économique, de déplacements, de logement, de préservation des espaces agricoles et naturels…
Il dessine donc le développement du territoire sur 15 ou 20 ans.
Le SCoT est constitué :
Le SCoT actuel de l’agglomération lyonnaise (qui regroupe la Métropole de Lyon, la CCEL et la CCPO soit 74 communes), lancé en 2010, est en cours de révision par le Syndicat d’Études et de Programmation de l’Agglomération Lyonnaise ( SEPAL).
Cette révision du SCoT a été impulsée suite au constat d’une importante évolution de l’agglomération lyonnaise ces 10 dernières années : progression démographique, forte concentration économique, une demande de transports qui peine à trouver des réponses alternatives, une consommation encore importante d’espaces naturels et agricoles …
Élus, acteurs économiques et habitants sont associés à la réflexion qui s’organise autour de grands enjeux tels que la mobilité, la transition écologique ou la qualité de vie.
En 2022, une première étape a consisté en l’organisation d’un grand débat citoyen.
Les prochaines étapes :
Tout au long des temps de réunion et des commissions organisées dans le cadre de la révision du SCoT, la CCEL défend un document aux objectifs différenciés selon les secteurs géographiques et le contexte local : les règles appliquées à la Ville de Lyon ne peuvent pas être les mêmes que pour les communes du territoire.
L’intercommunalité veille à ce que le SCoT lui permette de conserver sa qualité de vie, son dynamisme économique et que les transports (routiers, ferroviaires, en commun) soient au cœur des réflexions. De nouvelles infrastructures routières ou ferroviaires doivent être envisagées pour désengorger le trafic et des lignes efficientes de transports en commun déployées sur tout le territoire.
Le mardi 27 juin 2023, les élus de la Communauté de Communes de l’Est Lyonnais se sont réunis en séance plénière à Pusignan. Plusieurs points ont été soumis au vote, parmi eux, la création d’un syndicat mixte qui coordonnera le projet Plaine Saint-Exupéry, les futures extensions de zones d’activités ou la contribution de la CCEL au Schéma régional d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires
Suite à la dissolution du Pôle Métropolitain qui assurait le pilotage et la coordination du projet de territoire Plaine Saint-Exupéry, la CCEL, la CAPI et la Région Auvergne-Rhône-Alpes ont décidé de se rassembler au sein d’un Syndicat Mixte afin de poursuivre les actions de développement de la Plaine Saint-Exupéry. Lors du conseil communautaire, 4 délégués de la CCEL ont été désignés pour siéger au sein du Syndicat.
Cette démarche conjointe s’inscrit dans les orientations du Schéma Régional de Développement Économique, d’Innovation et d’Internationalisation (SRDEII) dans lequel la Région prévoit d’apporter une réponse aux enjeux spécifiques en matière de foncier industriel et d’être notamment attentive à la structuration d‘une offre de foncier économique de rayonnement régional et national pour permettre la concrétisation de projets industriels d’envergure.
Le projet répond à des enjeux essentiels :
Sur le territoire de la CCEL (communes de Colombier-Saugnieu, Saint-Laurent-de-Mure, Saint-Pierre-de-Chandieu et Toussieu), le Syndicat Mixte est compétent pour :
Zone artisanale de Colombier-Saugnieu
Dans le cadre de sa compétence Développement économique, la CCEL a aménagé les quatre premières tranches de la zone en permettant l’installation, sur près de 10 hectares, de 50 entreprises, représentant 250 emplois environ.
Espace dédié aux PME, la zone d’activités permet d’accueillir des entreprises relevant de l’artisanat et de l’économie de proximité.
Pour continuer de répondre à la demande d’installation des PME et dans un souci d’optimisation foncière, la CCEL souhaite agrandir cette zone. La Ville de Colombier-Saugnieu a alors délégué à l’intercommunalité son droit de préemption urbain pour l’acquisition des parcelles qui accueilleront le prochain programme d’aménagement.
Secteur « Pastille A – les routes », à l’est du site économique Les Marches du Rhône à Saint Laurent de Mure
Dans le cadre du projet Plaine Saint Exupéry, la création d’une zone d’activités dans le secteur de la « Pastille A – Les Routes », à Saint Laurent de Mure, au Sud de la plateforme aéroportuaire et en extension Est du site économique « Les Marches du Rhône », a été envisagée depuis le lancement de la démarche, en 2010-2011.
Cette dernière poursuit plusieurs objectifs complémentaires :
Les premières orientations d’aménagement seraient d’accueillir des entreprises relevant d’une filière « mobilité du futur » ainsi que d’implanter d’autres activités telles qu’un pôle d’innovation agricole.
Le conseil communautaire reconnait le caractère stratégique du site économique « Pastille A – les Routes » pour le territoire, l’agglomération et la Région et donne son accord pour engager les études préalables pour définir les objectifs du projet, son contenu, les modalités de réalisation et évaluer les impacts.
Travaux de desserte de réseaux d’assainissement dans la perspective de l’extension du site « Quatre Chênes – Portes du Dauphiné »
Dans le cadre des travaux de requalification entrepris par la CCEL dans la zone d’activités Les Portes du Dauphiné, des travaux de desserte de réseaux d’assainissement sont prévus en amont sur le secteur Est. Ce dernier accueillera la première tranche des futurs travaux d’extension de la zone.
Adopté en décembre 2021, le SRADDET est un document de planification porté par la Région qui fixe les objectifs de moyen et long termes en lien avec plusieurs thématiques : équilibre et égalité des territoires, implantation des différentes infrastructures d’intérêt régional, désenclavement des territoires ruraux, habitat, gestion économe de l’espace, intermodalité et développement des transports, maîtrise et valorisation de l’énergie, lutte contre le changement climatique, pollution de l’air, protection et restauration de la biodiversité, prévention et gestion des déchets.
La modification de ce document, qui intégrera en autres les évolutions législatives et réglementaires, porte sur 8 thématiques telles que la prévention et la gestion des déchets, l’énergie et le climat, les objectifs en matière de protection et de restauration de la biodiversité ou la lutte contre l’artificialisation.
La CCEL a rappelé son souhait de promouvoir un développement harmonieux et équilibré du territoire, ce qui suppose :
Le conseil communautaire a également adopté l’avis de l’intercommunalité qui souligne l’intérêt de la Région pour le développement économique de la démarche Plaine Saint-Exupéry.
La CCEL souhaite développer les structures de collecte et traitement des déchets au sein du territoire intercommunal afin de répondre aux besoins actuels et futurs de la population.
C’est pourquoi, il a été décidé, en concertation avec le Syndicat Mixte Nord Dauphiné (SMND), partenaire de la CCEL, de fermer la déchèterie existante à Saint Pierre de Chandieu et d’aménager une nouvelle déchèterie plus fonctionnelle et répondant aux exigences en vigueur sur un terrain à proximité du site actuel.
Un projet de recyclerie vient compléter ce dispositif en permettant la collecte, le tri et la valorisation dans le but de préserver les matières premières et limiter le recours à l’enfouissement et à l’incinération. Ce projet environnemental vise également à l’insertion professionnelle, en recourant à une association d’insertion professionnelle pour la gestion de la recyclerie.
De plus, un projet de centre technique départemental est envisagé dans la zone afin de permettre au Département de remplir sa mission d’entretien et d’exploitation des voiries départementales sur le territoire de l’Est lyonnais, de sécurisation du réseau routier et d’intervention en cas d’urgence sur le réseau routier départemental.
Le positionnement du centre technique départemental sur ce secteur de la commune de Saint Laurent de Mure permettrait aux équipes des services techniques de bénéficier de conditions de travail optimales et d’une accessibilité directe et facilitée au réseau routier.
La mise en œuvre de ce projet d’ensemble sur le site de l’ancienne carrière située sur les communes Saint Pierre de Chandieu et Saint Laurent de Mure nécessite une mise en compatibilité des PLU des deux communes. Un dossier de concertation sera prochainement publié sur le site internet www.ccel.fr afin de recueillir l’avis de la population.
Habitat : Approbation de la révision du Plan Partenarial de Gestion de la Demande et d’Information des Demandeurs (PPGDID)
Les lois ALUR, Égalité et Citoyenneté, ELAN et récemment 3DS ont renforcé la mixité sociale et l’égalité des chances dans l’habitat en réformant les dispositifs d’attribution des logements sociaux. Les objectifs de ces lois sont de simplifier l’accès au logement social, de rendre plus transparentes les procédures d’attribution, d’améliorer l’efficacité du traitement des demandes, et de renforcer le droit à l’information du demandeur.
La CCEL, compétente en matière d’habitat, a pour obligation de mettre en place une Conférence Intercommunale du Logement (CIL) et un Plan Partenarial de Gestion de la Demande et d’Information (PPGDID) afin de développer une politique d’accueil et d’information des demandeurs de logements sociaux.
Dans ce cadre, les communes de la CCEL vont faire évoluer leurs pratiques en devenant guichets enregistreurs (excepté pour la commune de Jons) et en demandant un accès au Système National d’Enregistrement (SNE), suite à la cessation d’activité du Fichier Commun du Rhône le 31 décembre 2022.
Cette évolution permettra :
Gestion des aires de grand passage : la proposition de participation financière de la Métropole de Lyon jugée insuffisante
La circonscription administrative du Rhône compte quatre aires de grands passages, toutes situées sur le territoire du Rhône (Anse, Lentilly, Saint Laurent de Mure et Montagny). La charge de la gestion de ces aires repose aujourd’hui sur les quatre EPCI gestionnaires, dont la CCEL, en charge de l’aire de grand passage de Saint Laurent de Mure.
Le schéma départemental métropolitain d’accueil et d’habitat des gens du voyage du Rhône 2019-2025 prévoit une mutualisation des coûts de gestion des aires de grands passages entre les EPCI et la Métropole de Lyon ; celle-ci ne comptant pas d’aire de grand passage sur son territoire.
La Métropole de Lyon propose une participation financière pour les quatre prochaines années évoluant comme suit :
2022-2023 : 45 000 € par an (soit 30 % du coût de gestion moyen),
2024-2025 : 53 000 € par an (soit 35 % du coût de gestion moyen).
La CCEL a rappelé que le coût réel du fonctionnement de l’aire de grand passage de Saint Laurent de Mure est beaucoup plus élevé que ce qui est retenu dans le projet de conventionnement avec la Métropole (en moyenne 85 338 euros chaque année). Toutes les dépenses de remise en état et/ou aux normes de l’aire ne sont pas prises en compte.
De plus, la CCEL souhaiterait que les autres EPCI du Rhône qui n’ont pas d’aire de grand passage sur leur territoire participent aux charges de fonctionnement des 4 existantes.
La convention, présentée lors du Conseil, a été rejetée par 38 voix contre (1 pour et 1 abstention).
Les horaires des déchèteries sont adaptés jusqu’au samedi 2 septembre inclus. Ce dispositif est susceptible d’être reconduit selon les conditions climatiques.
Retrouvez toutes les informations sur le site du SMND : https://smnd.fr
Jeudi 6 juillet, Philippe Meunier, Vice-Président de la Région Auvergne-Rhône-Alpes délégué à l’aménagement du territoire était présent à la CCEL afin de faire un point d’étape sur les dispositifs d’aide proposés par la Région aux 8 communes du territoire.
Dans le cadre du dispositif Contrat Région, les communes bénéficient de subventions régionales pour leurs projets liés à l’aménagement du territoire, en particulier des projets de développement économique et d’équipements publics (équipements sportifs, culturels, scolaires, aménagements liés à la mobilité, rénovation énergétique de bâtiments etc.). La CCEL est la porte d’entrée des demandes, permettant ainsi d’assurer, entre autres, l’équité entre les 8 communes et de les accompagner dans leur demande.
Au regard des enjeux spécifiques rencontrés par chaque collectivité, la Région accompagne les projets des communes avec les
dispositifs suivants :
La CCEL et, pour certaines opérations, les communes participent financièrement à la production de logements abordables sur le territoire en apportant des aides aux bailleurs sociaux et en garantissant les prêts souscrits par ceux-ci. Point sur les derniers logements en cours de construction sur le territoire.
88 logements, dont 23 logements sociaux, sont sortis de terre rue Carnot à Genas, avenue Charles de Gaulle et chemin de Manissieux à Saint Bonnet de Mure. Ces nouveaux projets immobiliers, qui seront bientôt terminés, contribuent à dynamiser les centres-villes et permettent de favoriser la mixité sociale en prévoyant des logements abordables pour les foyers aux revenus modestes.
– Opération « Les Jardins de Lou » 20 /22 rue Carnot à Genas :
– Opération « Ô Cèdres » 27/29/31 avenue Charles de Gaulle à Saint Bonnet de Mure :
– Opération « Les Carrés du Bois » chemin de Manissieux à Saint Bonnet de Mure :
Cheffe d’orchestre de la transition écologique sur le territoire, la CCEL soutient les initiatives destinées à lutter contre les espèces invasives. C’est pourquoi, elle renouvelle en 2023 son partenariat auprès de l’Entente Interdépartementale Rhône-Alpes (EID) pour la lutte contre les moustiques tigres et auprès du Groupement de Défense Sanitaire du Rhône (GDS 69) pour réduire la présence du frelon asiatique.
La CCEL, en partenariat avec les communes, sensibilise depuis plusieurs années les élus, le personnel communal et les habitants à la lutte contre les espèces invasives. Ainsi, des actions de prévention, de surveillance et d’information sur les bons gestes à adopter pour limiter leur prolifération sont mises en œuvre tout au long de l’année : réunions publiques d’informations, interventions des associations lors des commissions communautaires, articles dans les magazines municipaux …
La présence du frelon asiatique (ou frelon à pattes jaunes, Vespa velutina nigrithorax) s’est intensifiée depuis 2016 dans le Rhône. Il exerce une prédation sur de nombreux insectes, dont les abeilles. Afin de prévenir les conséquences de ce phénomène sur l’apiculture, la biodiversité et sur l’environnement, la CCEL soutient le Groupement de Défense Sanitaire (GDS) dans la lutte contre le frelon asiatique qui prévoit un dispositif de surveillance et de lutte pour repérer et faire détruire les nids par des entreprises spécialisées.
Signaler la présence d’un frelon asiatique :
Le moustique tigre dont le nom scientifique est Aedes albopictus, est une espèce de moustique de petite taille (entre 5 et 10 mm). Noir, tacheté de blanc sur le corps et les pattes et présentant une ligne blanche sur la tête et le dos, il peut transmettre certains virus comme la dengue, le zika ou le chikungunya. Comme tous les moustiques, il a besoin d’eau pour assurer son développement.
Quelques bons gestes peuvent permettre de réduire la présence du moustique tigre :
Plus d’information : www.eid-rhonealpes.com
Le mardi 30 mai 2023, les élus de la Communauté de Communes de l’Est Lyonnais se sont réunis en séance plénière à Toussieu. Plusieurs points ont été soumis au vote, parmi eux, la participation de la CCEL à la création de conteneurs enterrés et son engagement dans la lutte contre le frelon asiatique et le moustique tigre.
La CCEL et le SMND, qui exerce la compétence Gestion des déchets ménagers et assimilés pour le compte de l’intercommunalité, prévoient la création de trois PAV, composés de plusieurs conteneurs enterrés :
Cheffe d’orchestre de la transition écologique sur le territoire, la CCEL, en partenariat avec les communes, sensibilise depuis plusieurs années les élus, le personnel communal et les habitants à la lutte contre les espèces invasives.
La CCEL renouvelle son aide financière pour l’année 2023 à l’association Groupement de Défense Sanitaire du Rhône (GDS) dans le cadre de la lutte contre le frelon asiatique et à l’Entente Interdépartementale Rhône-Alpes (EIRAD) pour la lutte contre les moustiques tigres.
Ainsi, des actions de prévention, de surveillance et d’information sur les bons gestes à adopter pour limiter la prolifération de ces deux espèces invasives sont mises en œuvre tout au long de l’année.
Dans le cadre de sa politique de mobilité, la CCEL encourage le développement du covoiturage pour les déplacements quotidiens. C’est pourquoi, elle approuve le SDAC proposé par le Syndicat des Mobilités des Territoires de l’Aire Métropolitaine Lyonnaise.
Ce dernier vise à comprendre le fonctionnement actuel du territoire étudié et de proposer une palette d’outils et de propositions méthodologiques pour accompagner le développement du covoiturage sur le périmètre de l’aire métropolitaine Lyon-Saint-Etienne.
Dans la continuité, une charte des aires de covoiturage a été rédigée afin de rappeler les principes d’engagement collectif autour du covoiturage quotidien et proposer des actions communes, notamment en matière d’aménagement des aires.
Des études pour la réalisation d’une voie réservée, d’un pôle d’échanges multimodal et de parkings de covoiturage sur l’A43 sont prévues par la société AREA. Dans ce cadre, un protocole de coopération d’études est mis en place. La CCEL sera représentée par M. Fiorini, vice-président.
Le suivi par la CCEL du protocole permettra de guider les études du projet dans l’intérêt du territoire tout en développant des solutions favorables aux mobilités, au covoiturage et à l’émergence de pôles multimodaux.
La CCEL accorde une subvention :
Le Cerema, établissement public sous la tutelle du ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, accompagne l’État et les collectivités territoriales pour l’élaboration, le déploiement et l’évaluation de politiques publiques d’aménagement et de transport.
Par son adhésion, la CCEL bénéficiera d’expertises transversales et pluridisciplinaires pour relever le défi de l’adaptation au changement climatique.
Afin de favoriser l’accès aux soins des agents, la CCEL prévoit, dès le 1er juillet 2023, de contribuer au financement des garanties de protection sociale complémentaire de ces derniers (santé et prévoyance).
Afin d’améliorer la qualité d’accueil de ses zones d’activités, la CCEL aménage 4 d’entre elles : Le Chanay, Satolas Green, Les Portes du Dauphiné et Mi-PLaine. Les travaux ont démarré à Saint Bonnet de Mure, Genas et Pusignan pour une durée de 8 mois environ.
Afin de faire monter en gamme ses zones d’activités, la CCEL prévoit des aménagements d’envergure, qui s’inscrivent dans un programme de requalification de 15 millions d’euros.
Les aménagements des zones d’activités, qui s’achèveront début 2024, permettront de sécuriser le déplacement des automobilistes et des piétons, de donner plus de place aux modes doux et de créer des espaces embellis, plus accueillants et végétalisés.
Tout au long des aménagements, les entreprises et habitants seront informés des éventuelles gènes et de l’avancement des travaux.
Une newsletter sera envoyée régulièrement, en fonction de l’avancement des travaux. Pour vous inscrire, remplissez le formulaire ici.
La rubrique du site internet dédiée aux aménagements des zones d’activités est mise à jour régulièrement. Vous pouvez y retrouver toutes les actualités et les informations liées aux aménagements de chaque zone d’activités : ccel.fr/la-requalification-des-zones-dactivites.
Dans le cadre de sa politique économique, la CCEL favorise la mise en réseaux des entreprises. Afin de mailler au mieux le territoire et de compléter l’offre proposée par les associations présentes sur certaines communes, l’intercommunalité a lancé un club des entreprises en partenariat avec les communes de Toussieu et Saint Pierre de Chandieu.
Lors de la matinée de lancement, les chefs d’entreprise présents ont pu échanger avec Raphaël Ibanez, Maire de Saint Pierre de Chandieu, Paul Vidal, président de la CCEL et Maire de Toussieu ainsi que Daniel Valéro, Vice-président en charge du développement économique.
Le club des entreprises c’est :
Votre entreprise est implantée à Toussieu ou Saint Pierre de Chandieu et vous souhaitez rejoindre le club ?
Contactez le service Développement économique :
dev.eco@ccel.fr ou 04 72 79 79 11