Travaux de la LEL : perturbations du 3 au 6 mars 2025 à Genas

En 2025, la ligne de l’Est Lyonnais reliera Vaulx-en-Velin La Soie à la plateforme aéroportuaire de Saint Exupéry en desservant Sept Chemins, Chassieu et Genas. Cette desserte sera assurée par des bus alimentés au gaz naturel GNV.

Dans le cadre de travaux de reprise d’enrobé notamment sur la commune de Genas, des perturbations sont à prévoir du lundi 3 mars au jeudi 6 mars 2025 de 20h à 5h : La ligne 28 sera déviée deux les deux sens.

Certains arrêts seront reportés :

Les arrêts Les Pyes, Chassieu Place, Grandes Terres, L’Épine, Pinay, Place République, République Réaux et Danton-République ne pourront pas être desservis. Le délégataire invite les voyageurs à se reporter sur les arrêts suivants :

  • Salengro, pour :
    Pinay, 500 mètres
    L’Épine, 1000 mètres
  • Forum, pour :
    Place République, 400 mètres
    République Réaux, 800 mètres
    Les Grandes Terres, 1000 mètres
  • Paul Pervangher pour :
    Danton-République, 800 mètres

Habitat : nouveaux logements en Bail Réel Solidaire

Dans le cadre de sa politique habitat, la CCEL s’engage à faciliter l’accès à la propriété pour les habitants. Grâce au Bail Réel Solidaire (BRS), trois nouveaux foyers du territoire pourront bientôt devenir propriétaires à un prix plus accessible sur la commune de Colombier Saugieu.

Le BRS qu’est-ce que c’est ?

Le Bail Réel Solidaire (BRS) est un dispositif juridique innovant en France, destiné à favoriser l’accès à la propriété pour les ménages à revenus modestes.

Mis en place par la loi ALUR (Accès au Logement et un Urbanisme Rénové) de 2014 et développé par la loi ELAN (Évolution du Logement, de l’Aménagement et du Numérique) de 2018, le BRS permet de dissocier la propriété du foncier (le terrain) de celle du bâti (le logement).

Le terrain appartient à un organisme de foncier solidaire (OFS) à but non lucratif. Dans le cas des logements proposés à Colombier Saugnieu, il s’agit du Groupe Deux Fleuves.

L’acquéreur achète le logement construit sur ce terrain et il signe un bail réel solidaire avec l’OFS, généralement pour une durée de 18 à 99 ans. Ce bail permet à l’acquéreur de jouir du terrain moyennant une redevance mensuelle pendant toute la durée du bail.

Les principes du BRS

  • Dissociation foncier/bâti

Le principe fondamental du BRS est de séparer la propriété du terrain de celle du bâtiment. Le terrain appartient à un organisme de foncier solidaire (OFS), généralement une structure à but non lucratif, tandis que le ménage achète le logement construit sur ce terrain.

  • Accord de bail de longue durée

L’acheteur signe un bail réel solidaire avec l’OFS, généralement pour une durée de 18 à 99 ans. Ce bail permet à l’acquéreur de jouir du terrain moyennant une redevance modeste, tout en étant propriétaire de la construction.

  • Prix d’acquisition réduit

Grâce à cette dissociation, le prix d’achat du logement est significativement réduit ( -25 % par rapport au prix marché), car l’acheteur ne paie pas pour le terrain. Cela rend la propriété plus accessible aux ménages qui, autrement, ne pourraient pas acheter dans des zones où les prix immobiliers sont élevés.

  • Conditions de revente

En cas de revente, le prix du logement est encadré pour éviter la spéculation immobilière. L’objectif est de maintenir le bien dans le parc abordable sur le long terme, permettant ainsi à d’autres ménages modestes d’en bénéficier. Les conditions de revente sont fixées dans le bail et le prix est souvent indexé sur l’évolution des prix de l’immobilier.

  • Encadrement des revenus

Le BRS est destiné aux ménages répondant à des conditions de ressources spécifiques, souvent alignées sur les plafonds du prêt social location-accession (PSLA). Ces plafonds varient en fonction de la composition du ménage et de la zone géographique. La commune de Colombier Saugnieu étant en B1.

Le projet BRS à Colombier Saugnieu

Le projet se situe rue du Dauphiné et concerne 3 logements : 1 T3 de 67.20 m²/ 1 T3 de 62.10 m² et un T4 de 73.40 m² en duplex. Chacun des appartements disposera d’un jardin.

La redevance acquéreur est fixée à 0.95 cts par m² de surface habitable.

La CCEL versera une aide aux acquéreurs, en prenant en charge de manière partielle et décroissante sur 3 ans, la redevance afférente au foncier :
• année 1 : 80 % de la redevance,
• année 2 : 60 % de la redevance,
• année 3 : 40 % de la redevance.

Les avantages du BRS

  • Accessibilité financière

Le BRS permet aux ménages modestes d’accéder à la propriété dans des zones où cela aurait été impossible en raison du coût élevé du foncier.

  • Stabilité résidentielle

En devenant propriétaires de leur logement, les ménages bénéficient d’une plus grande stabilité résidentielle et peuvent s’ancrer durablement dans leur quartier.

  • Lutte contre la spéculation

En encadrant les prix de revente, le BRS contribue à limiter la spéculation immobilière et à maintenir des logements abordables sur le long terme.

  • Implication sociale

Les OFS, qui gèrent les terrains, sont souvent des structures à but non lucratif avec une forte dimension sociale, garantissant que les objectifs de solidarité et d’accessibilité soient respectés.

Vous souhaitez constituer un dossier ou avoir plus d’information ?

Pour constituer votre dossier et obtenir plus de précisions, contactez :
Centre Communal d’Action Sociale
ccas@mairie-colombiersaugnieu.fr
04 78 32 85 07

Revitalisation économique : une aide pour les entreprises

Entreprises, vous avez un projet de recrutement ou de développement sur le territoire de la CCEL ? Vous pouvez bénéficier d’une aide financière dans le cadre du fonds de revitalisation.

Qu’est-ce qu’un fonds de revitalisation ?

Dans le cadre de la loi de cohésion sociale adoptée en 2005, les groupes de plus 1000 salariés procédant à des restructurations affectant leur bassin d’emplois sont assujettis à une obligation de revitalisation de leur territoire.
Cette obligation vise à en compenser les impacts, en soutenant le développement ou l’implantation sur le territoire de PME et de projets créateurs d’emplois.

Le cumul des aides

Les aides octroyées dans le cadre d’un dispositif de revitalisation sont des fonds privés.
A ce titre, elles sont cumulables avec d’autres financements complémentaires, sollicités dans le cadre de vos projets avec des partenaires bancaires, des organismes publics et privés.

Quelles sont les conditions pour bénéficier du fonds de revitalisation ?

  • Votre entreprise a plus de trois ans,
  • Votre activité s’exerce en majorité en BtoB
  • Vous avez des projets de développement générateurs d’au moins 3 emplois pérennes dans le Rhône dans les trois années suivantes
  • Importance stratégique et structurante de l’entreprise sur le territoire

Vous pouvez bénéficier des dispositions d’une convention de revitalisation (fonds de prêt ou fonds de subvention) :

  • 5000 € à 10000 € par emploi créé,
  • prêt à taux 0% sans garantie, remboursable sur une durée de 3 à 5 ans.

Plus d’information

Pour obtenir plus d’information sur les modalités de mise en œuvre et être accompagné dans le montage de votre dossier, contactez :

  • L’association RDI :
    Tél. : 04 37 28 68 68
    Mail : morel@rdi.asso.fr
  • ou le service Développement économique de la CCEL :
    Tél. : 04 72 79 05 34
    Mail : dev.eco@ccel.fr

Télécharger le flyer Fonds départemental de revitalisation du Rhône : Flyer fonds revitalisation

Implantation d’une nouvelle usine de production d’émulsion de bitume sur la commune de Pusignan : consultation du public

CONSULTATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE

Le projet, objet de la consultation, prévoit l’implantation d’une nouvelle usine de production d’émulsion de bitume sur la commune de Pusignan par la société LP2R.
 
Il est prévu pour le fonctionnement de cette usine :
– une zone de stockage de bitume et produits bitumés (770 tonnes)
– une zone de fabrication du produit fini.
Ce projet est soumis à autorisation en raison de la quantité de produits bitumés stockés. Il représente un investissement conséquent mais il permet d’envisager à terme une diversification produit.
 
MAÎTRE D’OUVRAGE

LP2R
4, Rue des Frères Lumière
69330 Pusignan

Des renseignements relatifs au projet pourront être demandés auprès de M. Nicolas PETREAUX, directeur de la société LP2R, à l’adresse suivante: n.petreaux@tebior.com

LA PROCÉDURE

Période de la consultation : d’une durée de 3 mois, elle se déroule du 3 février 2025 à 9 h au 2 mai 2025 à 17 h.

Elle est organisée par la Préfecture du Rhône

Consulter l’avis

RÉUNIONS PUBLIQUES

Deux réunions organisées par la commissaire enquêtrice et en présence du pétitionnaire se tiendront  à l’Odyssée, salle Jules Verne, 3, allée de l’Odyssée à PUSIGNAN

– réunion d’ouverture : le lundi 10 février 2025 de 18 h à 19h30,

– réunion de clôture : le vendredi 25 avril 2025 de 18 h à 19h30.

Elles permettront au public de s’informer sur le projet et d’échanger avec le maître d’ouvrage.

MOYENS DE PARTICIPATION

Le public peut formuler des observations et des propositions :

  • via le registre dématérialisé disponible sur le présent site,
  • par courrier électronique adressé à usine-lp2r@mail.registre-numerique.fr
  • par courrier postal adressé la direction départementale de la protection des populations – service protection de l’environnement, à l’attention de Mme MORAND – commissaire enquêtrice, 245 rue Garibaldi 69 422 Lyon cedex 03.
  • lors des réunions publiques 

Les observations et propositions transmises par voie électronique seront consultables sur le registre dématérialisé. 

Les observations et propositions remises par écrit ou formulées oralement à la commissaire enquêtrice ou adressées par voie postale seront consignées par la commissaire enquêtrice sur le site dédié à la consultation. 

Des questions peuvent être adressées à la commissaire enquêtrice via le registre dématérialisé.

PLUS D’INFORMATION

www.registre-numerique.fr/usine-lp2r

PPA de l’agglomération lyonnaise – Encadrement du chauffage au bois

 

Selon les données d’Atmo Auvergne-Rhône-Alpes, le secteur résidentiel-tertiaire est le secteur le plus émetteur de particules fines (64 % des PM) et de composés organiques volatils (48 % des COV), devant le secteur industriel (14 % des PM et 46 % des COV) et le transport (18 % des PM et 3 % des COV).

Ces deux polluants aggravent les maladies chroniques (affections respiratoires, maladies cardiovasculaires, cancers…) et provoquent des irritations des muqueuses, des troubles cardiaques et du système nerveux, des maux de tête.

Choisir un appareil de chauffage au bois performant

Compte tenu de cet enjeu de santé publique majeur, le Plan de protection de l’atmosphère de l’agglomération lyonnaise, entré en vigueur fin 2022, sur 167 communes du Rhône, de l’Isère et de l’Ain, amène certains changements concrets pour l’ensemble des ménages se chauffant au bois, afin d’agir directement à la source des émissions.

Ainsi, depuis le 1er avril 2023 :

Les ménages qui souhaitent équiper leur logement d’un appareil de chauffage au bois peuvent uniquement installer des appareils labellisés flamme verte ou équivalents, à très bon rendement énergétique et peu générateurs de polluants atmosphériques. Ces appareils sont accompagnés d’un certificat de conformité. Cette mesure concerne les logements situés sur plusieurs territoires dont la CCEL.

Des aides pour aider les ménages

Pour aider les ménages à renouveler leur ancien appareil de chauffage au bois, des aides gouvernementales existent telles que Ma Prime Renov , les certificats d’économie d’énergie ou l’éco-prêt à taux zéro.

Télécharger la plaquette informative : 202311-chauffageaubois


Travaux T9 Vaulx-en-Velin la Soie : réattribution des quais lignes 28 et Zi5

Du lundi 20 Janvier 2025, jusqu’à fin Juin 2025, le pôle multimodal de Vaulx-en-Velin La Soie va être en travaux pour permettre d’arrivée du nouveau Tramway T9.

Dans le cadre de ces travaux, d’importants réaménagements vont avoir lieu, et les quais de prise en charge et de dépose des voyageurs vont être réattribués, notamment pour les lignes régulières 28 et Zi5.

Télécharger les plans avec les nouvelles localisations des arrêts :

Affiche_A4_InfoVoyageurs_28_

Affiche_A4_InfoVoyageurs_Zi5_

Plus d’information : site internet TCL.

 

Retour sur la cérémonie des vœux 2025 de la CCEL : des projets audacieux pour un territoire durable et attractif

Crédit photo Cécile Cayon

Daniel Valéro, président de la Communauté de Communes de l’Est Lyonnais, a réuni de nombreux invités mercredi 15 janvier 2025 lors de la cérémonie des voeux, parmi lesquels des élus et des forces vives du territoire.

C’est au centre culturel de l’Odyssée à Pusignan qu’étaient rassemblés près de 250 invités à l’occasion de la première cérémonie des vœux sous la présidence de Daniel Valéro. Accompagné des 7 vice-président(e)s, il a accueilli les membres du conseil communautaire, les élus du territoire, les partenaires institutionnels, représentants de l’État ainsi que les acteurs de la vie économique. L’occasion de les remercier pour leur contribution au dynamisme et au développement du territoire.

Lors de son discours Daniel Valéro a dressé un bilan de l’année écoulée tout en dévoilant les principaux projets qui seront menés en 2025. Les vice-présidents, chacun en lien avec leur délégation, ont également présenté certaines initiatives portées par l’intercommunalité, illustrant ainsi l’engagement continu dans le développement de projets structurants pour le territoire.

Une réhabilitation ambitieuse des zones d’activités

Parmi les projets phares de la CCEL, la réhabilitation de quatre zones d’activités (Mi-Plaine à Genas, Satolas Green à Pusignan, Le Chanay à Saint Bonnet de Mure, et Les Portes du Dauphiné à Saint Pierre de Chandieu), lancée en 2023, vise à renforcer l’attractivité du territoire. Lors de la cérémonie, un film a été projeté sur grand écran, offrant au public un aperçu des aménagements réalisés et à venir, tels que la sécurisation de la voirie, la création de cheminements doux et la végétalisation des espaces publics, offrant ainsi à un cadre de travail plus agréable aux entreprises.

Par ailleurs, l’aménagement des espaces publics d’everEst parc, réalisé en partenariat avec la SERL, se distingue par son approche exemplaire en matière d’aménagement économique et environnemental.

Un engagement pour le développement économique

En 2024, la CCEL a renforcé son soutien aux entreprises à travers des partenariats stratégiques avec des acteurs tels que la CCI Lyon Métropole et la Chambre de Métiers et de l’Artisanat du Rhône. Deux conférences économiques organisées à Genas ont réuni créateurs d’entreprises et experts. Par ailleurs, la collaboration avec les associations d’entreprises locales s’est intensifiée pour favoriser l’animation territoriale.

Une avancée en matière de mobilité

L’optimisation de la ligne de bus 1E, le confortement de la ZI 5 et le lancement des travaux de la Ligne de l’Est Lyonnais (LEL) en 2024 marquent des progrès significatifs dans le maillage des transports en commun sur le territoire. De plus, la CCEL s’est engagée dans le soutien au covoiturage en rejoignant le service En Covoit’Rendez-vous  proposé par Sytral Mobilités.

Côté mobilité douce, un Schéma intercommunal cyclable ambitieux prévoit 16 millions d’euros d’investissements d’ici 2032, avec une première tranche de travaux engagée en 2023 dans les zones d’activités.

La CCEL a également été lauréate de l’appel à projets « ADEME À Vélo 3 », favorisant l’usage des chemins ruraux pour les déplacements scolaires et sportifs.

Une énergie renouvelable pour l’avenir

La transition énergétique est à l’honneur avec deux projets majeurs : la création d’un champ photovoltaïque à Colombier-Saugnieu sur une ancienne décharge (site Gravco), en partenariat avec le Département du Rhône qui développe une stratégie photovoltaïque majeure, et l’accompagnement d’un projet de méthanisation à Genas. Ces initiatives témoignent de l’engagement de la CCEL en faveur des énergies renouvelables.

Une mutualisation au service des communes

Le service mutualisé des ressources humaines de la CCEL gère les carrières et la paye des agents des 8 communes. Ce dispositif illustre la volonté de la collectivité d’optimiser ses fonctions supports et de réaliser des économies d’échelle.

Des perspectives pour 2025

Pour l’année à venir, la CCEL prévoit un budget d’investissement ambitieux de 20 millions d’euros, avec des projets structurants comme la réhabilitation de la halle communautaire en un équipement événementiel polyvalent qui permettra en autres d’accueillir congrès et salons dès 2026.

En matière de mobilités, 2025 marquera l’arrivée de la Ligne de l’Est Lyonnais (LEL) à Genas, reliant La Soie à l’aéroport Saint-Exupéry via Chassieu et Genas.

Un hub multimodal est en cours de développement à Colombier Saugnieu, à proximité de l’extension de la zone d’activité de la tranche 5 qui comprendra un village d’entreprises. Cette plateforme multimodale intégrera une aire de covoiturage, des superchargeurs pour véhicules électriques et sera desservie par des transports en commun.

Dans le domaine du développement économique, un projet innovant verra le jour dans la ZA Satolas Green à Pusignan : l’extension de la zone d’activités sera accompagnée de la mise en place de baux à construction. Le foncier restera sous maîtrise publique, les entreprises versant un loyer dans le cadre de baux longs.

À Jons, un village d’artisans se forme en extension de la zone d’activités des 3 Joncs, contribuant ainsi à l’attractivité économique locale.

Pour renforcer la visibilité et l’attractivité du territoire, la signalétique des zones d’activités et des commerces sera mise à jour.

La CCEL continue ainsi de se positionner comme un acteur-clé du développement économique du territoire, tout en relevant les enjeux de mobilité et de transition écologique.

Enfin, le président Daniel Valéro a réitéré son engagement pour une gouvernance stable et solidaire, tout en anticipant les défis futurs du territoire.

  » Pour 2025, je vous souhaite tous mes vœux de réussite dans vos projets et dans vos vies, et je nous souhaite qu’un souffle d’audace s’installe sur notre… « Territoire d’envol » !  » Daniel Valéro.

Parcourez le discours du président de la CCEL prononcé lors de la cérémonie des vœux 2025.

Visionnez la vidéo présentant les aménagements dans 4 zones d’activités du territoire

Retour en images sur la cérémonie des vœux 2025

Retours en vidéo sur la cérémonie des vœux 2025