2024-10-01 Communication au Conseil des Décisions prises par le Bureau communautaire en vertu d’une délégation
15/10/2024
2024-10-02 Adhésion à la convention de participation en matière de protection sociale complémentaire souscrite par le Centre de Gestion du Rhône et de la Métropole de Lyon (cdg69) pour le risque « prévoyance »
15/10/2024
2024-10-03 Renouvellement d’adhésion au service de médecine statutaire et de contrôle du Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône et de la Métropole de Lyon (cdg69)
15/10/2024
2024-10-04 Renouvellement de l’adhésion au dispositif du Centre de Gestion du Rhône et de la Métropole de Lyon de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes
15/10/2024
2024-10-05 Décision Modificative n°1-2024 du budget principal 70800
15/10/2024
2024-10-06 Décision Modificative n°1-2024 du budget annexe extension ZAE 3 Joncs 70823
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2024-10-07 Décision Modificative n°1-2024 du budget annexe extension ZAE S Green 70824
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2024-10-08 Révision dite « libre » des Attributions de Compensation (AC)
15/10/2024
2024-10-09 Autorisation de Programme Crédit de Paiement (APCP) – Travaux d’aménagements de voiries 20242026 commune de Genas
15/10/2024
2024-10-10 Fonds de concours pour la réalisation de travaux de voirie, route de Lyon à Genas
15/10/2024
2024-10-11 Approbation des règles de réévaluation annuelle des participations financières de membres de l’Etablissement public SYTRAL Mobilités
15/10/2024
2024-10-12 Création d’un parc d’activités économiques et commerciales Engagement d’un appel à projets pour la cession d’un lot au sein de la ZA « Les Trois Joncs» à Jons
15/10/2024
2024-10-13 Ouvertures dominicales des commerces Avis sur les projets d’arrêtés municipaux relatifs aux dérogations accordées par les Maires pour l’année 2025
15/10/2024
2024-10-14 Marché de travaux de fauchage – Prorogation du marché – Avenant
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2024-10-15 Engagement d’une déclaration de projet valant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Saint Pierre de Chandieu en vue de réaliser une déchèterie dans le secteur « Forêt de l’Aig
15/10/2024