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34 délibérations trouvées

2020-07-01 Installation du conseil communautaire

07/07/2020

2020-07-02 Annexe

07/07/2020

2020-07-02 Election du président de la communauté de communes de l’Est Lyonnais

07/07/2020

2020-07-03 Détermination du nombre de vice-présidents

07/07/2020

2020-07-04 Election des vice-présidents

07/07/2020

2020-07-05 Lecture par le président de la charte de l’élu local

07/07/2020

2020-07-06 Fixation des indemnités de fonction du président et des vice-présidents

07/07/2020

2020-07-07 Délégations de pouvoir du conseil au bureau communautaire …

07/07/2020

2020-07-08 Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres

07/07/2020

2020-07-09 designation représentants au SMND

07/07/2020

2020-07-10 Désignation des délégués communautaires au Syndicat mixte des Transports pour le Rhône et l'Agglomération Lyonnaise (SYTRAL).cx

07/07/2020

2020-07-11 Désignation des délégués communautaires au Syndicat mixte d’Etudes et de Programmation de l’Agglomération Lyonnaise (SEPAL).dx

07/07/2020

2020-07-12 Désignation des délégués communautaires au Syndicat Mixte d’Aménagement et d’Assainissement de la Vallée de l’Ozon (SMAAVO).dx

07/07/2020

2020-07-13 Désignation des délégués communautaires à l’Établissement Public d’Aménagement et de Gestion des Eaux (EPAGE) (ex SMABB).cx

07/07/2020

2020-07-14 Désignation des délégués communautaires au Syndicat Départemental d’Energies du Rhône (SYDER) i.r.v.e

07/07/2020

2020-07-14 Désignation des délégués communautaires au Syndicat Départemental d’Energies du Rhône (SYDER) i.r.v.e.

07/07/2020

2020-07-15 Désignation des délégués communautaires au Pôle Métropolitain

07/07/2020

2020-07-16 Désignation des délégués communautaires à l’Agence d’Urbanisme

07/07/2020

2020-07-17

07/07/2020

2020-07-18 Désignation des représentants de la CCEL à l’Agence Locale pour la Transition Energétique du Rhône (ALTE69)

07/07/2020

2020-07-19

07/07/2020

2020-07-19 Annexe

07/07/2020

2020-07-19 Annexe 2

07/07/2020

2020-07-20 Budget principal – Compte de gestion 2019

07/07/2020

2020-07-21 Budget annexe – ZA de Colombier Saugnieu Tranches n°4 – Compte de gestion 2019

07/07/2020

2020-07-22 Budget annexe – ZA de Colombier Saugnieu Tranche n°5 – Compte de gestion 2019.

07/07/2020

2020-07-23 Budget annexe – Extension ZA 3 Joncs (La Petite Gare) – Compte de gestion 2019

07/07/2020

2020-07-24 Budget principal – Compte administratif 2019

07/07/2020

2020-07-25 Budget annexe – ZA de Colombier Saugnieu Tranche n°4 – Compte administratif 2019

07/07/2020

2020-07-26 Budget annexe – ZA de Colombier Saugnieu Tranche n°5 – Compte administratif 2019

07/07/2020

2020-07-27 Budget annexe – Extension ZA 3 Joncs (La Petite Gare) – Compte administratif 2019

07/07/2020

Compte rendu du Conseil communautaire du 7 juillet 2020

07/07/2020

PV d’élection du président et des vice-présidents

07/07/2020

Rapport des élections – Scrutins secrets

07/07/2020

Éléments budgétaires