Délibérations - CCEL

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25 délibérations trouvées

2026-09-01 Communication au Conseil communautaire des décisions prises par le Bureau communautaire et le Président

2026-09-02 Participation financière au fonds de soutien de l’AMF66 pour les communes sinistrées par les incendies et feux de forêts de l’été 2026.

2026-09-03_Désignation de quatre représentants (2 titulaires et 2 suppléants) au sein de la Commission consultative de l’environnement

2026-09-04 Commission Transition écologique et Mobilités – Désignation des délégués de la commune de Saint Pierre de Chandieu.

2026-09-05 Hôtel communautaire – Rénovation de la halle Extension des emprises de stationnement – Acquisition de terrains – Protocole d’accord conclu avec la société Duval Développement Auvergne-Rhône-Alpes

2026-09-07 Cession d’une action de la SPL Pacte Rhône à la commune de Saint Bonnet de Mure.

2026-09-08 Annexe

2026-09-08 Déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU de Saint Pierre de Chandieu pour la réalisation d’une déchèterie – Bilan de la concertation

2026-09-09 Hub multimodal de Colombier Saugnieu – Avenant à la convention de maîtrise d’ouvrage unique (CMOU) avec le SYDER

2026-09-10 Lancement de la procédure d’élaboration du Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d’information des demandeurs (PPGDID) pour la période 2027-2032.

2026-09-11 Marché de relevés techniques et diagnostics n° 24.03 – Avenants aux lots 1 « Levés géodétection et topo » et 2 « Foncier »

2026-09-12 Marché de signalisation horizontale et verticale – Lot 1 « Signalisation verticale » – Autorisation de signature de l’avenant n° 4 portant modification du montant maximum du marché

2026-09-13 Marché de signalisation horizontale et verticale – Lot 2 « Signalisation horizontale » – Autorisation de signature de l’avenant n° 3 portant modification du montant max

2026-09-14 Annexe

2026-09-14 CRAC Everest Parc – Approbation du compte rendu annuel à la collectivité.

2026-09-15 Comité Comité Local Pour l’Emploi (CLPE) – Désignation des représentants de la CCEL.

2026-09-16 Annexe

2026-09-16 Convention de financement avec l’association Rhône Développement Initiative (RDI) 2026 – Approbation.

2026-09-17 Grand chantier EPR 2 du Bugey – Fiscalité locale et accompagnement financier – Position de la CCEL

2026-09-19 Décision modificative n°2 au budget 2026

2026-09-20 Révision libre des attributions de compensation au titre de l’année 2026

2026-09-21 Autorisation de programme et crédits de paiement – Opération « Aménagements cyclables » – Modification

2026-09-22 Subventions aux communes de Genas et de Toussieu pour l’organisation de manifestations contribuant à l’animation et à la valorisation du territoire communautaire.

2026-09-23 Ressources humaines – Modalités d’exercice du travail à temps partiel.

2026-09-24 Ressources humaines – Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) – Modification