- Délibérations
2023-10-01 Communication au Conseil des Décisions prises par le Bureau communautaire en vertu d’une délégation
17/10/2023
2023-10-02 Ouverture dominicale des commerces Avis sur les projets d’arrêtés municipaux relatifs aux dérogations accordées par les Maires pour l’année 2024
17/10/2023
2023-10-03 Reseau lignes covoiturage COHNS
17/10/2023
2023-10-04 Marchés relatifs à la mise en œuvre d’un plan local de mobilités intercommunal sur le territoire de la CCEL (n°23.430) – Autorisation donnée pour lancer la procédure de consultation.
17/10/2023
2023-10-05 Convention de maitrise d’ouvrage unique avec la commune de Toussieu – Travaux concernant le réseau d’eaux pluviales, rue du château d’eau
17/10/2023
2023-10-06 Promesse de bail relatif à la parcelle ZS 117 sur Colombier Saugnieu à la société de projet issue de la SAS Rhône Mégawatts dans le cadre de la stratégie photovoltaïque du Département
17/10/2023
2023-10-07 Annexe
17/10/2023
2023-10-07 Convention Opérationnelle EPORA – Ilot Nord ZAE du Mariage – commune de Pusignan
17/10/2023
2023-10-08 Annexe
17/10/2023
2023-10-08 Convention de Veille et Stratégie Foncière EPORA – commune de Saint Laurent de Mure
17/10/2023
2023-10-09B Annexe
17/10/2023
2023-10-09B Convention cadre d’Assistance Technique Foncière CCEL – SAFER Auvergne Rhône Alpes
17/10/2023
2023-10-10 Accord-cadre relatif aux relevés techniques et diagnostics levés topo et géodétection, géomètres experts et géotechniques – Autorisations données au Président
17/10/2023
2023-10-11 Mise en œuvre de la gestion en flux des réservations de logements sociaux – Autorisation de signature de convention
17/10/2023
2023-10-12 Renouvellement du marché n° 23-340 pour la gestion des aires d’accueil des gens du voyage – Autorisation de signature donnée au Président.
17/10/2023
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