Délibérations - CCEL

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17 délibérations trouvées

2025-06-01 Communication au Conseil des Décisions prises par le Bureau communautaire en vertu d’une délégation

2025-06-02 Modification des statuts de la CCEL – Abrogation de la délibération n°2024-09-20 en date du 17 septembre 2024 modifiant le nom de la CCEL.

2025-06-03 Composition du Conseil communautaire – Renouvellement des équipes municipales en 2026

2025-06-04 Travaux d’aménagement des quatre zones d’activités intercommunales – Bilan financier et avenants

2025-06-05 Extension de la ZA de Colombier Saugnieu (engagement d’une tranche 5) Principes d’attribution et de commercialisation des lots

2025-06-06 Annexe1

2025-06-06 Annexe2

2025-06-06 Extension de la ZA de Colombier Saugnieu (engagement d’une tranche 5) Lancement d’un Appel à Manifestation d’Intérêt pour la construction d’un équipement hôtelier de niveau 3 étoiles avec services asso

2025-06-07 Création d’une SPL par le Département – Participation de la CCEL- Mutualisation des moyens de gestion.

2025-06-08 Animation économique Partenariat entre la CCEL et la Confédération des Petites et Moyennes Entreprises (CPME) du Rhône – Année 2025

2025-06-09 Révision générale du Schéma de COhérence Territoriale (SCOT) de l’agglomération lyonnaise Arrêt du projet Contribution de la CCEL

2025-06-10 Déclaration de projet valant mise en compatibilité du Plan Local Urbanisme de la commune de Saint Pierre de Chandieu réalisation d’une decheterie Evaluation environnementale et modalités de concertation

2025-06-11 Mise en œuvre du schéma cyclable intercommunal Demande de financement dans le cadre du Fonds Vert

2025-06-12 Avenant n°1 au marché 25.041 – Groupement de commandes de gestion et d’entretien des Espaces Verts – Lot 1 – Modification de la candidature groupée

2025-06-13 Avenant n°1 au marché 25.043 – Groupement de commandes de gestion et d’entretien des Espaces Verts – Lot 3 – Modification de la candidature groupée

2025-06-14 Reconversion d’une halle au siège de la CCEL – Lot 4 Bardage Couverture – Marché n° 24.040.4 – Avenant n° 3- Autorisation de signature.

2025-06-15 Reconversion d’une halle au siège de la CCEL – Lot 13 Plomberie CVC – Marché n° 24.040.13 – Avenant n° 1- Autorisation de signature