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38 délibérations trouvées

2024-12-07 Designation des delegués Sytral Mobilités

17/12/2024

2024-12-08 Désignation de 2 délégués titulaires et 1 délégué suppléant au sein du Syndicat mixte d’Etudes et de Programmation de l’Agglomération Lyonnaise (SEPAL).

17/12/2024

2024-12-09 Désignation du représentant de la CCEL à l’Association des Maires et Présidents d’Intercommunalité du Rhône et de la Métropole de Lyon (AMF69)

17/12/2024

2024-12-10 Désignation d’un délégué titulaire au Syndicat Mixte Nord Dauphiné (SMND)

17/12/2024

2024-12-11 Désignation des représentants de la Communauté de Communes de l’Est Lyonnais au sein de l’association de l’Agence Locale de la Transition Énergétique du Rhône (ALTE 69)

17/12/2024

2024-12-12 Communication au Conseil des Décisions prises par le Bureau communautaire en vertu d’une délégation

17/12/2024

2024-12-13 Adhésion à la mission proposée par le cdg69 pour la mise en œuvre de la procédure d’accès à un cadre d’emplois supérieur des fonctionnaires en situation de handicap

17/12/2024

2024-12-14 Attribution et utilisation des véhicules de service et de fonction

17/12/2024

2024-12-15 Annexe

17/12/2024

2024-12-15 Hôtel Communautaire – Rénovation de la halle – Protocole d’accord avec DDARA (Duval) pour acquisition de terrain

17/12/2024

2024-12-16 Décision Modificative n°2-2024 du budget principal

17/12/2024

2024-12-17 Décision Modificative n°2-2024 du budget annexe ZA 3 Joncs 1.

17/12/2024

2024-12-18 Décision Modificative n°1-2024 du budget annexe ZA Colombier Tranche 1

17/12/2024

2024-12-19 Autorisation de ProgrammeCrédits de Paiement (APCP) – Travaux de voirie 2024 – 2026 sur la commune de Genas – Modification

17/12/2024

2024-12-20 Annexe

17/12/2024

2024-12-21 Ouverture de crédits d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2025 – Budget annexe extension ZAE Satolas Green

17/12/2024

2024-12-22 Annexe

17/12/2024

2024-12-23 Accord-cadre de maîtrise d’œuvre relatif à la réalisation du schéma cyclable sur le territoire de la CCEL – Autorisation de signature

17/12/2024

2024-12-24 Etudes Mobilités – Marché n° 24-432 – avenant n° 1- Autorisation de signature

17/12/2024

2024-12-25 Annexe

17/12/2024

2024-12-25 Annexe2

17/12/2024

2024-12-25B Cyclabilité – Mise en œuvre de l’opération « Utiliser les chemins vicinaux pour les déplacements des scolaires en mode actifs » – Partenariat avec l’ADEME

17/12/2024

2024-12-26 Délégation de la compétence Covoiturage à Sytral Mobilités – Avenant n°1

17/12/2024

2024-12-27 Annexe

17/12/2024

2024-12-27 Projet de plan de prévention du Bruit dans l’environnement (PPBE) de la commune de Pusignan

17/12/2024

2024-12-28 Annexe

17/12/2024

2024-12-29 Gestion des déchets SMND – Gratuité de la mise à disposition des bacs à ordures ménagères

17/12/2024

2024-12-30 Annexe

17/12/2024

2024-12-31 Annexe

17/12/2024

2024-12-31 Mise en œuvre du Service Public de la Rénovation de l’Habitat (SPRH) – autorisation de signature de la convention Pacte territorial France Rénov’ avec l’ANAH et l’Etat

17/12/2024

2024-12-32 Subvention pour l’acquisition en VEFA de huit logements locatifs sociaux – opération Confidences située avenue Jean Moulin à Saint Laurent de Mure – par 3F Immobilière Rhône-Alpes.

17/12/2024

2024-12-33 Convention avec le Département du Rhône – RD 29 – Abords du collège à Genas

17/12/2024

2024-12-33-Annexe.pdf

17/12/2024

2024-12-34 Convention avec le Département du Rhône – Route de Lyon – Genas

17/12/2024

2024-12-35 Marché 22-022 – Travaux de voirie – Avenant n° 1 – Transmission universelle de patrimoine

17/12/2024

2024-12-36 Marchés à bons de commande à Bordereau de Prix unitaires – Avenants pour application des modalités de révision des prix.

17/12/2024

2024-12-37 Soutien financier au département de Mayotte à la suite du cyclone Chido

17/12/2024

bordereau_acquittement annulation transfert 2024-12-25

17/12/2024

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