- Délibérations
2025-12-01 Communication au Conseil des Décisions prises par le Bureau communautaire et par le Président en vertu d’une délégation.
16/12/2025
2025-12-02 Halle – Tarifs de location.
16/12/2025
2025-12-03 Avenant n°1 au marché n° 24.120 – Réalisation d’un plan guide intercommunal sur le territoire de la CCEL – Autorisation de signature
16/12/2025
2025-12-04 Vote du taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) pour l’exercice 2026.
16/12/2025
2025-12-05 Vote des taux de la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) avec mise en réserve de la fraction de taux capitalisable, de la Taxe sur le Foncier Bâti (TFB), de la Taxe sur le Foncier Non B – Copie.
16/12/2025
2025-12-06 Modification de l’Autorisation de Programme Crédit de Paiement (APCP) dédiée aux travaux de reconversion de la halle
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2025-12-07 Modification de l’Autorisation de Programme Crédit de Paiement (APCP) dédiée aux travaux de requalification des Zones d’Activités Economiques (ZAE).
16/12/2025
2025-12-08 Budget principal – Vote du Budget Primitif 2026
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2025-12-09 Budget annexe – ZAE de Colombier Saugnieu Tranche n°5 – Vote du Budget Primitif 2026.
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2025-12-10 Budget annexe – Extension ZAE 3 Joncs 1 – Vote du Budget Primitif 2026
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2025-12-11 Budget annexe – Extension ZAE Satolas Green – Vote du Budget Primitif 2026
16/12/2025
2025-12-12 Budget annexe – Extension ZAE de Colombier Saugnieu Tranche n°1 – Vote du Budget Primitif 2026
16/12/2025
2025-12-13 Politique de développement économique ZA Portes du Dauphiné Accord sur la cession de la parcelle AH 256 par l’Etablissement Public Foncier de l’Ouest Rhône-Alpes (EPORA)
16/12/2025
2025-12-14 Approbation du schéma départemental d’amélioration de l’accessibilité des services au public du Rhône 2025-2031
16/12/2025
2025-12-15 Stratégie de Mobilité intercommunale Demande de reversement d’une quote-part du Versement Mobilité Poursuite du dispositif.
16/12/2025
2025-12-16 – Dispositif de surveillance et de lutte collective contre le frelon à pattes jaunes dans le Rhône Programme 2026 Convention avec le Groupement de Défense Sanitaire du Rhône
16/12/2025
2025-12-17 Stratégie de développement photovoltaïque Prise de participation de la CCEL dans la société SLRT RHONE MEGAWATTS SUD EST LYONNAIS
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2025-12-18 Annexe
16/12/2025
2025-12-18 Avenant n°1 à la convention 2025-2027 « Pacte territorial France Rénov’» Intégration des volets autonomie et lutte contre l’habitat indigne
16/12/2025
2025-12-19 Programme Petites Villes de Demain Convention « Opération de Revitalisation de Territoire » (ORT) Avenant n°1
16/12/2025