Délibérations - CCEL

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15 délibérations trouvées

2024-10-01 Communication au Conseil des Décisions prises par le Bureau communautaire en vertu d’une délégation

2024-10-02 Adhésion à la convention de participation en matière de protection sociale complémentaire souscrite par le Centre de Gestion du Rhône et de la Métropole de Lyon (cdg69) pour le risque « prévoyance »

2024-10-03 Renouvellement d’adhésion au service de médecine statutaire et de contrôle du Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône et de la Métropole de Lyon (cdg69)

2024-10-04 Renouvellement de l’adhésion au dispositif du Centre de Gestion du Rhône et de la Métropole de Lyon de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes

2024-10-05 Décision Modificative n°1-2024 du budget principal 70800

2024-10-06 Décision Modificative n°1-2024 du budget annexe extension ZAE 3 Joncs 70823

2024-10-07 Décision Modificative n°1-2024 du budget annexe extension ZAE S Green 70824

2024-10-08 Révision dite « libre » des Attributions de Compensation (AC)

2024-10-09 Autorisation de Programme Crédit de Paiement (APCP) – Travaux d’aménagements de voiries 20242026 commune de Genas

2024-10-10 Fonds de concours pour la réalisation de travaux de voirie, route de Lyon à Genas

2024-10-11 Approbation des règles de réévaluation annuelle des participations financières de membres de l’Etablissement public SYTRAL Mobilités

2024-10-12 Création d’un parc d’activités économiques et commerciales Engagement d’un appel à projets pour la cession d’un lot au sein de la ZA « Les Trois Joncs» à Jons

2024-10-13 Ouvertures dominicales des commerces Avis sur les projets d’arrêtés municipaux relatifs aux dérogations accordées par les Maires pour l’année 2025

2024-10-14 Marché de travaux de fauchage – Prorogation du marché – Avenant

2024-10-15 Engagement d’une déclaration de projet valant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Saint Pierre de Chandieu en vue de réaliser une déchèterie dans le secteur « Forêt de l’Aig