- Délibérations
2025-02-01 Election de la 2eme vice-présidente
25/02/2025
2025-02-02 Remplacement des postes vacants dans les commissions permanentes communautaires
25/02/2025
2025-02-03 Communication au Conseil des Décisions prises par le Bureau communautaire en vertu d’une délégation.
25/02/2025
2025-02-04 Protection sociale complémentaire – Choix d’une convention de participation pour le risque « santé » etou pour le risque « prévoyance » et mandat au cdg69
25/02/2025
2025-02-05 Création du Comité Local Pour l’Emploi Désignation des représentants de la CCEL
25/02/2025
2025-02-06B Création d’une Société Publique Locale (SPL) par le Département du Rhône Participation de la CCEL
25/02/2025
2025-02-07 Annexe
25/02/2025
2025-02-07 DOB 2025
25/02/2025
2025-02-08 Avenant financier au marché 22.050 relatif aux travaux d’aménagement de la zone d’activité intercommunale des Portes du Dauphiné à Saint Pierre
25/02/2025
2025-02-09 Projet de Plan de Mobilité (PDM) des territoires Lyonnais Contribution et Avis de la CCEL
25/02/2025
2025-02-10 . Révision du Schéma d’Aménagement de Gestion des Eaux (SAGE) de l’Est Lyonnais Contribution de la CCEL
25/02/2025
2025-02-11 Avenant à la Convention de Veille et de Stratégie Foncière conclue le 1er septembre 2022 (EPORA-Commune de Colombier Saugnieu-CCEL)
25/02/2025
2025-02-12 Adhésion à Atmo, observatoire de la qualité de l’air en Auvergne-Rhône-Alpes
25/02/2025
2025-02-13 Adaptation du règlement des aides communautaires à l’habitat social.
25/02/2025
2025-02-13 Annexe
25/02/2025
2025-02-14 Annexe
25/02/2025
2025-02-14 Véloroute ViaRhôna – Collectif LemanLyon Constitution d’un groupement de commandes mise en œuvre schéma de signalétique touristique et service
25/02/2025
2025-02-15 Annexe
25/02/2025
2025-02-15 Groupement de commandes pour la gestion et l’entretien des Espaces Verts
25/02/2025
2025-02-16 Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité – Avenants relatifs aux actes de la commande publique et aux documents budgétaires
25/02/2025
2025-02-17 Avenant au marché 24.040.2 avec l’entreprise WALTEFAUGLE pour travaux supplémentaires dans la cadre des travaux de reconversion de la Halle
25/02/2025
2025-02-18 Avenant au marché 24.040.3 avec l’entreprise AC DESIGN et au marché 24.040.4 avec l’entreprise SLAMM BERGEROUX pour modification d’installation pour le désenfumage de la passerelle dans la cadre.
25/02/2025
2025-02-19 Avenant au marché 24.040.04 avec l’entreprise SLAMM BERGEROUX pour travaux supplémentaires dans le cadre des travaux de reconversion de la Halle
25/02/2025
Procès verbal
25/02/2025