Délibérations - CCEL

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28 délibérations trouvées

2025-09-01 Communication au Conseil des Décisions prises par le Bureau communautaire et par le Président en vertu d’une délégation.

2025-09-02 Remplacement d’un poste vacant au sein de la commission « Développement économique »

2025-09-03 Décision Modificative n°12025 du budget principal

2025-09-04 Révision dite « libre » des Attributions de Compensation (AC)

2025-09-05 Modification de l’Autorisation de Programme Crédit de Paiement (APCP) dédiée aux travaux de requalification des Zones d’Activités Economiques (ZAE)

2025-09-06 Modification de l’Autorisation de Programme Crédit de Paiement (APCP) – Reconversion de la halle de l’Hôtel communautaire.

2025-09-07 Modification de l’Autorisation de Programme Crédit de Paiement (APCP) – Aménagements cyclables.

2025-09-08 Fonds de concours pour la réalisation de travaux de voirie, route de Crémieu à Colombier Saugnieu – Modification

2025-09-09 Fonds de concours pour la réalisation de travaux de voirie, rue de l’Horizon à Saint Bonnet de Mure.

2025-09-10 Fonds de concours pour la réalisation de travaux de voirie, avenue Charles de Gaulle à Saint Bonnet de Mure.

2025-09-11 Fonds de concours pour la réalisation de travaux de voirie, route de Givors à Saint Pierre de Chandieu – Abrogation de la délibération n°2024-03-16.

2025-09-12 Fonds de concours pour la réalisation de travaux de voirie, « Cœur de village 2 » (allée du 19 Mars, côté ouest, rue du Stade et parvis de la Mairie) à Saint Pierre de Chandieu – Modification.

2025-09-13 Fonds de concours pour la réalisation de travaux de voirie, « Entrée de ville – Madone » à Saint Pierre de Chandieu..

2025-09-14 Annexe

2025-09-14 Promotion économique du territoire – Convention de partenariat avec Only Lyon and Co.

2025-09-15 Création d’un hub multimodal à Colombier-Saugnieu (extension de la ZA – tranche 5) Acquisition d’emprises de terrains – Département du Rhône.

2025-09-16A – Avis sur la demande d’autorisation environnementale présentée par la société Aéroports de Lyon pour la réalisation du projet dénommé TRISTAR à Colombier Saugnieu..

2025-09-16B- Avis sur la demande d’autorisation environnementale présentée par la société Aéroports de Lyon pour la réalisation du projet dénommé MOBHYLYS à CS

2025-09-17- Partenariat avec l’Agence d’urbanisme de l’aire métropolitaine lyonnaise Harmonisation de la règlementation en matière d’urbanisme dans les Zones d’Activités.

2025-09-18 Annexe

2025-09-18 Approbation d’une convention de financement des études d’aménagements de robustesse de la gare Portes du Dauphiné avec l’État, la Région Auvergne – Rhône – Alpes et SNCF Gare et Connexions.

2025-09-19 Réseau de lignes de covoiturage « En Covoit’ Lignes » – Mise en place d’une incitation financière aux covoitureurs.

2025-09-20 Avenant au marché n°23-433 lot 3, relatif à la mise en œuvre d’études de mobilités pour la commune de Toussieu – Autorisation de signature..

2025-09-21 Annexe

2025-09-21 Programme Petites Villes de Demain Convention de soutien à l’ingénierie locale conclue avec le Département Rhône et la Banque des Territoires – Avenant n°1..

2025-09-22 Fonds Air Bois – Mise en place d’un fonds d’aide territorial de renouvellement des appareils de chauffage au charbon et au bois les plus polluants – Demande de subvention auprès de l’ADEME..

2025-09-23 Convention de partenariat avec l’entreprise Lyon Météo et la commune de Pusignan pour l’implantation de stations météo sur le territoire de la CCEL..

2025-09-24 Constitution d’un groupement de commandes pour la mission de Coordination Sécurité et Protection de la Santé (CSPS)..