Délibérations - CCEL

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41 délibérations trouvées

2025-03-01 Communication au Conseil des Décisions prises par le Bureau communautaire en vertu d’une délégation.

2025-03-02 Annexe

2025-03-02 Présentation du rapport annuel sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes

2025-03-03 Budget principal – Compte de gestion 2024

2025-03-04 Budget annexe – ZA de Colombier Saugnieu Tranche n°5 – Compte de gestion 2024

2025-03-05 Budget annexe – Extension ZA 3 Joncs 1 – Compte de gestion 2024

2025-03-06 Budget annexe – Extension ZA Satolas Green – Compte de gestion 2024

2025-03-07 Budget annexe – Extension ZA Colombier-Saugnieu tranche 1- Compte de gestion 2024

2025-03-08 Budget principal – Compte administratif 2024 et Affectation des résultats

2025-03-09 Budget annexe – ZA de Colombier Saugnieu Tranches n°5 – Compte administratif 2024.

2025-03-10 Budget annexe – Extension ZA 3 Joncs 1 – Compte administratif 2024

2025-03-11 Budget annexe – Extension ZA Satolas Green – Compte administratif 2024

2025-03-12 Budget annexe – Extension ZA Colombier-Saugnieu tranche 1 – Compte administratif 2024

2025-03-13 Vote du taux de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) pour l’exercice 2025

2025-03-14 Vote des taux de la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) avec mise en réserve de la fraction de taux capitalisable, de la Taxe sur le Foncier Bâti (TFB), de la Taxe sur le Foncier Non Bâti (TFNB)

2025-03-15 Budget principal – Vote du Budget Primitif 2025

2025-03-16 Budget annexe – ZAE de Colombier Saugnieu Tranche n°5 – Vote du Budget Primitif 2025

2025-03-17 Budget annexe – Extension ZAE 3 Joncs 1 – Vote du Budget Primitif 2025

2025-03-18 Budget annexe – Extension ZAE Satolas Green – Vote du Budget Primitif 2025

2025-03-19 Annulation

2025-03-19B – Budget annexe – Extension ZAE de Colombier Saugnieu Tranche n°1 – Vote du Budget Primitif 2025

2025-03-20 Révision dite « libre » des Attributions de Compensation (AC)

2025-03-21 Modification de l’Autorisation de Programme Crédit de Paiement (APCP) – Reconversion de la halle – Hôtel Communautaire

2025-03-22 Modification de l’Autorisation de Programme Crédit de Paiement (APCP) – Aménagements cyclables

2025-03-23 Modification de l’Autorisation de Programme Crédit de Paiement (APCP) dédiée aux travaux de requalification des Zones d’Activités Economiques (ZAE).

2025-03-24 Modification de l’Autorisation de ProgrammeCrédits de Paiement (APCP) – Travaux de voirie 2024 – 2026 sur la commune de Genas

2025-03-25 Fonds de concours pour la réalisation de travaux de voirie, route de Crémieu à Colombier-Saugnieu

2025-03-26 Fonds de concours pour la réalisation de travaux de voirie, rue Jean Jaurès à Genas

2025-03-27 Fonds de concours pour la réalisation de travaux de voirie, rue Roybet à Genas

2025-03-28 Fonds de concours pour la réalisation de travaux de voirie, place du Commerce à Pusignan

2025-03-29 Fonds de concours pour la réalisation de travaux de voirie, chemin des Crêtes à Saint Pierre de Chandieu

2025-03-30 Attribution des subventions aux associations

2025-03-31 Gestion des aires d’accueil des gens du voyage – Créances irrécouvrables – Proposition d’admission en non-valeur

2025-03-32 ZA Colombier Saugnieu Aménagement de la tranche 5 – Modalités de réalisation

2025-03-33 Extension de la ZA de Colombier Saugnieu (engagement d’une tranche 5) Avis sur la désaffectation partielle du chemin de Plambois à Colombier Saugnieu

2025-03-34 Extension de la Zone Artisanale (ZA) des Trois joncs à Jons Acquisitions foncières – première tranche d’opération Modification du périmètre (parcelle ZI 84)

2025-03-35 Subventions attribuées aux réseaux d’entreprises et à l’accompagnement des acteurs économiques locaux

2025-03-36 Annexe

2025-03-36 Convention dispositif de surveillance et de lutte collective contre le frelon à pattes jaunes dans le Rhône

2025-03-37 Annexe

2025-03-37 Convention de partenariat relative à la restauration des lônes de la Ferrande et de la Négria