Délibérations - CCEL

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18 délibérations trouvées

2025-07-01 Communication au Conseil des Décisions prises par le Bureau communautaire et par le Président en vertu d’une délégation.

2025-07-02 Gestion des aires d’accueil des gens du voyage – Créances irrécouvrables – Proposition d’admission en non-valeur

2025-07-03 Everest Parc Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) pour l’exercice 2024

2025-07-04 Annexe Hub Multimodal à Colombier Saugnieu Acquisition du chemin de Plambois et chemin des Noisetiers

2025-07-04 Hub Multimodal à Colombier Saugnieu Acquisition du chemin de Plambois et chemin des Noisetiers.

2025-07-05 Annexe – Hub Multimodal à Colombier Saugnieu Réalisation de travaux d’aménagement – Signature d’une Convention de Maîtrise d’Ouvrage Unique (CMOU) avec le SYDER

2025-07-05 Hub Multimodal à Colombier Saugnieu Réalisation de travaux d’aménagement – Signature d’une Convention de Maîtrise d’Ouvrage Unique (CMOU) avec le SYDER

2025-07-06 Participation de la CCEL à un projet local de méthanisation

2025-07-07 Annexe 1 Approbation du Programme Local de l’Habitat 2025-2031

2025-07-07 Annexe 2 Approbation du Programme Local de l’Habitat 2025-2031

2025-07-07 Annexe 3 Approbation du Programme Local de l’Habitat 2025-2031

2025-07-07 Délib Approbation du Programme Local de l’Habitat 2025-2031

2025-07-08 Subvention pour la réalisation de quatorze logements locatifs sociaux – opération « Les Genêts » située 2 rue George Sand à Genas – par Alliade Habitat

2025-07-09 Subvention pour la rénovation énergétique de cinquante-trois logements locatifs sociaux – opération « Le Clos de Genas 1 & 2 » située rues Aristide Briand et Ferdinand Buisson – par Deux Fleuves Rhône Ha

2025-07-10 Reconversion de la halle de la CCEL – Lot 13 Plomberie CVC – Marché n° 24.040.13 – Avenant n° 2- Autorisation de signature pour l’installation de système de Gestion Technique des Bâtiments (GTB).

2025-07-11 Annexe RD306 à Saint Bonnet de Mure –

2025-07-11 RD306 à Saint Bonnet de Mure – Réalisation de travaux de requalification – Signature d’une convention avec le Département du Rhône

2025-07-12 Marché de signalisation verticale et mobilier urbain – Marché n°23.061 – Avenant n° 2 – Autorisation de signature